LES COCOTTES DU FOUGERAY
Présentation de la marque LES COCOTTES DU FOUGERAY
Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par LE MOTTAY GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COCOTTES DU FOUGERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COCOTTES DU FOUGERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCOTTES DU FOUGERAY arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.
LE MOTTAY GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773877 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29